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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYLAND
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DÉLISS'CAFÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DÉLISS'CAFÉ
SOLYLAND, SAS

Numéro de dépôt :
4048254
Date de dépôt :
19/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/11/2023
DÉLISS\'CAFÉ de SOLYLAND

Présentation de la marque DÉLISS'CAFÉ

Déposée le 19 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYLAND auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « DÉLISS'CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-50 du 13 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SOLYLAND domicilié(e) ZA des Hautes Vallées, 9 Rue des Hautes Vallées, B. P. 8 - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 671 786 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOLYLAND, Mle LEPREVOST Laura domicilié(e) ZA des Hautes Vallées, 9 Rue des Hautes Vallées, B. P. 8 - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France.

La marque DÉLISS'CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4048254.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DÉLISS'CAFÉ est expirée depuis le 19 novembre 2023.

SOLYLAND a également déposé les autres marques suivantes : SOLYLÈGE , COLOMBIA CLUB , DÉLISS'CUP , DELISS CORE AGGLOMERE , SOLYLAND , HACIENDA ETICA , DELISS CORE AGGLOMERE , HACIENDA ETICA


SOLYLAND, SAS - ZA des Hautes Vallées, 9 Rue des Hautes Vallées, B. P. 8 - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France - SIREN 339671786


SOLYLAND, Mle LEPREVOST Laura - ZA des Hautes Vallées, 9 Rue des Hautes Vallées, B. P. 8 - 76930 - OCTEVILLE SUR MER - France


Publication - Publication le 13 déc. 2013 au BOPI 2013-50

Enregistrement avec modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.